Déposée le 31 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TARVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VEGECOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS TARVEL domicilié(e) 214 Route de Sain Bel BP 9, 69751 CHARBONNIERES LES BAINS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER - France.
La marque VEGECOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS TARVEL, Société Anonyme - 214 Route de Sain Bel BP 9, 69751 CHARBONNIERES LES BAINS CEDEX - France
CABINET DULATIER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Composts et terreaux Machines agricoles, instruments agricoles pour le broyage, regroupement et recyclage de végétaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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